Définition Information documentée – Qualité ISO 9001

Définition Information documentée

Définition Information documentée

Une information documentée est une information qui nécessite d’être contrôlée et tenue à jour par un organisme. Le format sur lequel elle est contenue doit / peut être mis à jour en fonction des besoins.

Les informations documentées peuvent se présenter dans tous les formats et sur tous les supports et provenir de toutes les sources que l’organisme définira comme pertinent.

Les informations documentées peuvent se rapporter :

• au système de management de la qualité, y compris les processus connexes
• aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (documentation)
• aux preuves des résultats obtenus (enregistrements).

définition information documentée : comment les mettre en oeuvre au sein de son organisme.

Pour aller plus loin : information documentées

Les informations documentées nécessaires au système de management doivent être définies l’organisme (§ 4.4.2 ISO 9001v2015). En revanche, il y a des informations documentées obligatoires pour appliquer l’ISO 9001 :2015 :

• Le domaine d’application de l’organisme (§ 4.3 – ISO 9001v2015)
• Éléments de preuve nécessaire la mise en oeuvre des processus (§ 4.4.2- ISO 9001v2015)
• Éléments de preuve démontrant la mise en oeuvre des processus (§ 4.4.2- ISO 9001v2015)
• La politique Qualité (§ 5.5.2 – ISO 9001v2015)
• Les objectifs qualités (§ 6.2.1 – ISO 9001v2015)
• Éléments démontrant l’adéquation des ressources pour la mesure et la surveillance et les processus mis en oeuvre (§ 7.1.5.1 – ISO 9001v2015)
• En cas d’absence d’étalon (§ 7.1.5.2 – ISO 9001v2015), les informations concernant l’étalonnage ou la vérification (§ 7.1.5.2 – ISO 9001v2015)
• Preuves des compétences (§ 7.2 – ISO 9001v2015)
• Les documents d’origine externe (§ 7.5.3.2 – ISO 9001v2015)
• Les éléments de preuve de conformité (§ 7.5.3.2 – ISO 9001v2015)
• Exigences relatives aux produits et services (§ 8.2.3 – ISO 9001v2015)
• Les éléments pouvant démontrer que les exigences relatives à la conception et au développement ont été satisfaites (§ 8.3.2 et 8.3.4 – ISO 9001v2015)
• Modification des exigences relatives aux produits et service (§ 8.2.4 – ISO 9001v2015) ET les modifications de la conception et du développement (§ 8.3.6 – ISO 9001v2015)
• Critères, évaluation, résultats des évaluations pour les produits et services fournis par prestataires externes (§ 8.4 – ISO 9001v2015)
• La traçabilité des éléments de sortie (§ 8.5.2 – ISO 9001v2015)
• Informations sur les dysfonctionnements, altération de la propriété du client ou des prestataires externes (§ 8.5.3 – ISO 9001v2015)
• Les modifications liées à la production ou à la mise en oeuvre du service (§ 8.5.6 – ISO 9001v2015)
• La libération du produit ou service (§ 8.6 – ISO 9001v2015)
• Les éléments non-conforme (§ 8.7.2 – ISO 9001v2015)
• Preuve des résultats des mesures et surveillance (§ 9.1.1 – ISO 9001v2015)
• Preuve de mise en oeuvre des audits internes (programme, planification, réalisation, suivi, …) – (§ 9.2 – ISO 9001v2015)
• Éléments de sortie de la revue de direction (§ 9.3.3 – ISO 9001v2015)
• Preuve des non-conformité et des actions correctives menées (§ 10.2.2 – ISO 9001v2015)

L’organisme a toute latitude pour compléter les informations documentées « obligatoires » demandées par la norme internationale ISO 9001v2015) (§ 7.5.1 – ISO 9001v2015).

Les informations documentées doivent être maitrisées, il est donc nécessaire de mettre en oeuvre les activités pour la création, la maitrise, la conservation, la suppression, l’archivage et la destruction des informations documentées (§ 7.5.3 – ISO 9001v2015)

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