La définition commune de la conformité est par exemple : état de ce qui est conforme, qui est en accord parfait. Ainsi la conformité est un terme employant régulièrement dans le droit. Nous le retrouvons aussi en gestion de la qualité. C’est un terme répandu dans le domaine de la banque et des assurances. Dans l’univers de la finance ou bien de la gouvernance d’entreprise, elle s’utilise fréquemment par un anglisisme : compliance
Quelle est la définition conformité dans le cadre des systèmes de management de la Qualité ?
La conformité en Qualité est la satisfaction d’une exigence.
Une expression emploie souvent dans les domaines Qualité, Sécurité et Environnement : être en conformité avec une exigence.
Ainsi la conformité est le respect de l’exigence. Aussi elle peut être le respect ou l’accord avec un ensemble d’exigences.
La non-conformité occulte souvent le conformité. En effet, la non-conformité fait partie intégrante de l’amélioration ou amélioration continue. S’agissant d’un des 7 principes de la Qualité elle se met plus en avant que la conformité. Cependant l’objectif d’un système de management de la Qualité ou QSE est bien de viser la conformité aux exigences : référentiels, critères, normes, …
La mise en œuvre d’audit, de contrôle, d’indicateurs, de mesure de la performance, de check-list, … permet de s’assurer de la conformité du système aux exigences. Ainsi, ces outils des démarches Qualité veille au respect des exigences normatives.
Contrairement aux bonnes pratiques d’audit, la mise en avant des points de conformité restent rare. Ainsi dans les rapports d’audits les points forts sont régulièrement oubliés. De même, que lors des réunions de clôture des audits, il est pertinent de rappeler que le système est conformité au référentiel audité. En effet, ces deux points valorisent le travail des toute l’entreprise pour maintenir un système Qualité ou QSE. Ainsi le bon fonctionnement de celui-ci est du à sa conformité au référentiel.
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